Retrouvez la note d’information n° DSS/1A/DGOS/R2/2018 du 13 novembre 2018 relative à la mise en oeuvre de la réforme du financement des transports pour patient
Modèle de registre RGPD – CNIL
Pour faciliter la tenue du registre, la CNIL propose un modèle de registre de base destiné à répondre aux besoins les plus courants en matière de traitements de données, en particulier des petites structures.
Ce document vise à recenser les traitements de données personnelles mis en œuvre dans votre organisme en tant que responsable de traitement. Centralisé et régulièrement mis à jour, il vous permet de répondre à l’obligation de tenir un registre prévue par le RGPD.
Rapport moral de la commission UPH – Congrès 2018
Retrouvez le rapport moral de la commission UPH – congrès 2018.
Référentiel commun – Organisation de la réponse ambulancière à l’urgence pré hospitalière – 2009
Retrouvez le texte sur l’organisation de la réponse ambulancière à l’urgence pré hospitalière
Référentiel commun – Organisation du secours à la personne et de l’AMU – 2008
Retrouvez le texte sur l’organisation du secours à la personne et de l’aide médicale urgente
Protocole d’accord sur les transports urgents pré-hospitaliers
Retrouvez le protocole d’accord sur les transports urgents pré-hospitaliers
Rapport – Evaluation de l’application du référentiel d’organisation du secours à personne et de l’AMU- Juin 2014
Retrouvez l’évaluation de l’application du référentiel d’organisation du secours à personne et de l’aide médicale urgente
Convention bilatérale type SAMU/ATSU – participation des ambulanciers à l’urgence pré hospitalière
Retrouvez la convention bilatérale type entre le SAMU et l’ATSU relative à la participation des ambulanciers à l’urgence pré hospitalière
Circulaire – Application arrêté 24 avril 2009 référentiel SUAP et AMU
Retrouvez la CIRCULAIRE INTERMINISTERIELLE N° DGOS/R2/DGSCGC/2015/190 du 5 juin 2015 relative à l’application de l’arrêté du 24 avril 2009 relatif à la mise en œuvre du référentiel portant sur l’organisation du secours à personne et de l’aide médicale urgente
Circulaire du 29 mars 2004 relative au rôle des SAMU, des SDIS et des ambulanciers dans l’AMU
Retrouvez la Circulaire DHOS/01 n° 2004-151 du 29 mars 2004 relative au rôle des SAMU, des SDIS et des ambulanciers dans l’aide médicale urgent