Chers adhérents, chers confrères, La CNSA se félicite des importantes avancées sociales réalisées à l’issue de longues négociations avec les syndicats de salariés pour revaloriser la profession d’ambulancier. Comme annoncé depuis début…

LES PRINCIPALES NOUVEAUTÉS EN MATIÈRE DE SANTÉ ET SÉCURITÉ AU TRAVAIL La majeure partie de la loi n°2021-1018 pour renforcer la prévention en santé au travail du 2 août 2021 entre en…

Chers adhérents, Nous avons le plaisir de vous transmettre la brève juridique du 18 mars 2022.   PLAN DE RESILIENCE – LES ANNONCES DU GOUVERNEMENT Lors d’une conférence de presse, le Premier…

Chers adhérents, chers confrères, Vous trouverez la lettre de la CNSA en cliquant ci-dessous. Lire la lettre de la CNSA Consulter l’étude du cabinet KPMG

Chers adhérents, Veuillez trouver ci-joint une note juridique relative au port du masque après parution du décret N°2022-352 du 12 mars 2022.

Chers adhérents, Nous avons le plaisir de vous transmettre la brève juridique du 7 mars 2022.   LA CNSA EST SIGNATAIRE DE L’AVENANT N°1 SUR L’ACCORD DES STRUCTURES DE SANTE PLURIPROFESSIONNELLES (CPTS)…

1. BREVE JURIDIQUE DU 3 FEVRIER 2022   REVALORISATION DES FRAIS DE DEPLACEMENT (FDD) AU 1er FEVRIER 2022 Le 31 janvier 2022, les partenaires sociaux ont signé l’avenant n°73 portant revalorisation des…

Dans le cadre du partenariat conclu entre ORANGE et la CNSA, nous vous prions de retrouver ci dessous une présentation de l’accord cadre mobile Orange Business Services 2022 / 2024. Consulter le…

Chers adhérents, La CNSA a été auditionnée le 10 janvier par les députés Julien Borowczyk et Josiane Corneloup, de la commission des Affaires sociales de l’Assemblée nationale, dans le cadre de leur…

Précision sur le paiement des contributions formation : comme expliqué dans la brève juridique du 3 février (voir ci-dessus), la collecte des contributions formation est transférée aux URSSAF à compter de 2022. Nous…