Covid-19 – fiche doctrine transports sanitaires – 2020.12.21 2e vague
Communiqué – Signature de l’avenant 10
Communiqué – Signature de l’avenant 10 Après une ultime négociation ce mercredi 22 décembre avec la CNAM, la CNSA et la FNMS viennent de donner leur accord pour la signature de…
Communiqué CNSA – avenant 10 à la convention nationale transporteurs sanitaires privés
Chers adhérents, chers confrères, Nous vous prions de trouver dans le lien ci-dessous l’avenant 10 à la convention nationale des transporteurs sanitaires privés, signé le 22 décembre 2020 par Thomas FATOME, directeur…
Justificatif de déplacement professionnel
Justificatif de déplacement professionnel au 15 décembre 2020 Chers adhérents, Vous trouverez, en PJ, le justificatif de déplacement professionnel à établir pour votre salarié travaillant entre 20 heures et 6 heures.…
Flash du vendredi 11 décembre 2020
Chers adhérents, Vous trouverez dans le flash de ce jour : Une note sur la mise à jour des dispositions de l’accord du 6 octobre 2015 relatif à l’obligation conventionnelle de souscrire à…
Diffusion de la circulaire d’application commentée de l’accord-cadre du 4 mai 2000 et de l’accord du 16 juin 2016
Chers adhérents, Vous trouverez ci-dessous la circulaire d’application commentée de l’accord-cadre du 4 mai 2000 et de l’accord du 16 juin 2016, qui présente l’ensemble des dispositions de l’accord-cadre du 4 mai…
Communiqué – Réponse aux attaques
Voici notre communiqué concernant la réponses aux attaques sur les réseaux sociaux. Communiqué – réponse aux attaques
Communiqué Dr Francois BRAUN – SAMU-Urgences de France
Voici le courrier adressé au Dr François BRAUN : courrier SAMU Urgences de France sur réforme TSU
DIDACTICIEL POUR UNE INFORMATION TRANSPARENTE SUR LA REFORME DES TRANSPORTS SANITAIRES URGENTS
Didacticiel pour une information transparente sur la reforme des transports sanitaires urgents et le tableau KPMG
Dossier juridique – Novembre 2020
Dossier Juridique – Novembre 2020 FLASH DU 27 NOVEMBRE 2020 Vous trouverez ci dessous : Note sur les véhicules de plus de 3,5 tonnes qui doivent être équipés, à compter du…