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Janvier 2021, Newsletter, Non classifié(e), Notes juridiques

Dossier Juridique Janvier 2021

Récapitulatif pour le mois de janvier et envoi des brèves du 29 janvier Chers adhérents, Vous trouverez, ci-après, un récapitulatif des brèves développées les 12, 15, 22 et 29 janvier 2021. Pour retrouver…

CNSA Ambulances on 01/02/2021
CNSA Ambulances 2021-02-01T15:02:47+01:00
Non classifié(e)

Brève juridique du 29 janvier

Chers adhérents, Vous trouverez, ci-après, la liste des brèves développées le 29 janvier 2021 BREVES DU 29 JANVIER 2021 1 ) La saisie des rémunérations 2 ) Le report de certains examens médicaux des…

CNSA Ambulances on 29/01/2021
CNSA Ambulances 2021-01-29T16:35:11+01:00
2021, Communiqués, Non classifié(e)

BREVES DU 22 JANVIER 2021

Chers adhérents, Vous trouverez, ci-après, la liste des brèves développées le 22 janvier 2021. BREVES DU 22 JANVIER 2021 1) SMIC au 1er janvier 2021 1. bis  Décret n°2020-1598 du 16 décembre…

CNSA Ambulances on 22/01/2021
CNSA Ambulances 2021-01-22T17:42:11+01:00
Non classifié(e)

Campagne d’adhésion pour les ambulanciers de France

20 Janvier 2021 Mesdames, Messieurs les Ambulanciers, 2020, avec la crise du Covid-19 qui a frappé le monde de plein fouet, a été une année particulièrement éprouvante pour le secteur du transport…

CNSA Ambulances on 18/01/2021
CNSA Ambulances 2021-01-18T12:05:20+01:00
Communiqués, Notes juridiques

Brève juridique du 15 janvier 2021

Chers adhérents, Vous trouverez, ci-après, la liste des brèves développées le 15 janvier 2021 ainsi que les documents communiqués à l’appui de ces dernières. Sont également jointes, trois synthèses rédigées par le…

CNSA Ambulances on 15/01/2021
CNSA Ambulances 2021-01-15T16:07:57+01:00
Communiqués, Coronavirus

Rappel : Réouverture du téléservice « Indemnisation perte d’activité » pour les entreprises retardataires

Chers adhérents, chers confrères, La Chambre vous informe que le télé-service « Indemnisation perte d’activité » permettant de bénéficier d’une aide compensatoire sur la période du 16 mars au 30 juin a…

CNSA Ambulances on 11/01/2021
CNSA Ambulances 2021-01-11T17:01:46+01:00
Non classifié(e)

BREVES DU 12 JANVIER 2021

Chers adhérents, Vous trouverez ci-après la liste des brèves développées le 8 janvier 2021 ainsi que les documents communiqués à l’appui de ces dernières et le détail des brèves dans le lien…

CNSA Ambulances on 11/01/2021
CNSA Ambulances 2021-01-11T11:52:08+01:00
2020, Communiqués, Coronavirus

Vaccination des ambulanciers contre le Covid-19

Chers adhérents, chers confrères, La CNSA a interpellé la DGOS afin de savoir si les ambulanciers, en tant que professionnels de santé en première ligne contre le virus et pour la prise…

CNSA Ambulances on 07/01/2021
CNSA Ambulances 2021-01-07T15:12:24+01:00
2020, Communiqués, Décembre 2020, Newsletter

Report de la date d’application de la conformité des véhicules à la Norme 1789

Chers adhérents, chers confrères, L’arrêté du 12 décembre 2017 fixe l’obligation de conformité à la norme 1789 qui, dans sa version 2014 impose la présentation d’une attestation de conformité à cette norme…

CNSA Ambulances on 31/12/2020
CNSA Ambulances 2020-12-31T16:07:24+01:00
2020, Communiqués, Coronavirus, Décembre 2020, Newsletter

Fiche de doctrine lignes directrices des transports sanitaires mise à jour le 21 décembre 2020

Vous trouverez ci-dessous la fiche de doctrine des transports sanitaires actualisée au 21 décembre 2020. Covid-19 – fiche doctrine transports sanitaires – 2020.12.21 2e vague

CNSA Ambulances on 29/12/2020
CNSA Ambulances 2020-12-29T09:52:25+01:00

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