Retrouvez un dossier sur les dispositions obligatoires en 2021 et l’arrêté du 12 décembre 2017.
Jurisprudence cour de cassation 2019 – Délivrance de l’agrément
Retrouvez la jurisprudence de la cour de cassation sur la délivrance d’agrément.
Programme formation formateur
Retrouvez le programme de la formation formateur.
Grilles des salaires pour les entreprises appliquant la grille personnel roulant « voyageurs » – 16 mai 2019
Retrouvez la grille des salaires pour les entreprises appliquant la grille personnel roulant « voyageurs »
Communiqué CNSA FNMS – Réunion du 6 février 2020
Retrouvez le communiqué commun de la CNSA et la FNMS sur la réunion du 6 février 2020.
Lettre-réseau de la CNAMTS – Aide transitoire
Retrouvez un communiqué de la CNSA concernant Lettre-réseau de la CNAMTS sur l’aide transitoire avant la mise en œuvre de la réforme de la garde ambulancière.
Charges sociales sur les salaires au 1er janvier 2020
Retrouvez le document UFT « Charges sociales sur les salaires au 1er janvier 2020 ».
Réunion avec la DGOS 22 janvier 2020
Retrouvez le compte rendu de la réunion du 22 janvier avec Katia JULIENNE, directrice générale de la DGOS.
Compte rendu réunion du 21 janvier 2020 sur la réforme des transports sanitaires urgents
Retrouvez le compte rendu de la réunions institutionnelles sur la réforme des transports sanitaires urgents du 21 janvier 2020.
Prise en charge d’un patient suspect d’infection par le coronavirus – COREB
Retrouvez la communication de la mission nationale COREB (Coordination Opérationnelle Risque Epidémique et Biologique, pilotée par la DGS et la DGOS) sur la prise en charge d’un patient suspect d’infection par le coronavirus.