Retrouvez le document UFT « Charges sociales sur les salaires au 1er janvier 2020 ».
Réunion avec la DGOS 22 janvier 2020
Retrouvez le compte rendu de la réunion du 22 janvier avec Katia JULIENNE, directrice générale de la DGOS.
Compte rendu réunion du 21 janvier 2020 sur la réforme des transports sanitaires urgents
Retrouvez le compte rendu de la réunions institutionnelles sur la réforme des transports sanitaires urgents du 21 janvier 2020.
Prise en charge d’un patient suspect d’infection par le coronavirus – COREB
Retrouvez la communication de la mission nationale COREB (Coordination Opérationnelle Risque Epidémique et Biologique, pilotée par la DGS et la DGOS) sur la prise en charge d’un patient suspect d’infection par le coronavirus.
Lettre de la députée Mariette KARAMANLI à la CNSA
Retrouvez la réponse du député KARAMANLI à la lettre du président M. HUNAULT concernant le projet de loi finances.
RGP – Registre de traitement simplifié CNIL
Retrouvez le document rappel CNSA sur le RGP – Attention aux contrôles en 2020.
Jurisprudence – Dépassement de l’amplitude journalière de travail
Retrouvez la jurisprudence du 4 déc. 2019 sur le dépassement de l’amplitude journalière de travail.
Dialogue social – Accord de 2018/ Arrêté d’extension de l’accord
Retrouvez le document CNSA sur la contribution au dialogue social accompagné de l’accord de 2018 relatif au fonctionnement et au financement du dialogue social et de l’arrêté d’extension de l’accord.
CDD multi remplacement – Décret listant les secteurs d’activités autorisés
Retrouvez le document CNSA sur le CDD multi remplacement accompagné du décret listant les secteurs d’activités autorisés.
Conformité des véhicules au 1er janvier 2021 – Arrêté du 12 décembre 2017 / Arrêté du 4 mai 2009
Retrouvez le document CNSA sur la conformité des véhicules au 1er janvier 2021 (ATTENTION) accompagné de l’arrêté du 12 décembre 2017 et de l’arrêté du 4 mai 2009.