Retrouvez le document sur la nouvelle procédure de dépôt du contrat d’apprentissage accompagné du décret.

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Retrouvez le document CNSA sur l’index égalité à mettre en place dans votre entreprise lorsque plus de 50 salariés.
Retrouvez le document CNSA vous rappelant l’obligation de tenir l’entretien professionnel – Attention en 2020.
Retrouvez le document CNSA sur le recours aux « faux indépendants » ainsi que la lettre du Ministère de la Santé envoyée aux ARS.
Retrouvez le document CNSA sur le dispositif des emplois francs reconduit en 2020.
Retrouvez le document UFT sur les charges sociales 2020
Retrouvez le courrier officiel de M.VIALA adressé au M. HUNAULT président de la Chambre, sur le retrait de l’amendement.
La Chambre a pris connaissance de la parution du décret n° 2019-1260 du 29 novembre 2019 relatif à la conduite de certains véhicules affectés aux missions de sécurité civile, pris par le Premier ministre.
Retrouvez le rapport pour un pacte de refondation des urgences 2019.
Retrouvez l’audit des 8 SAMU d’Île-de-France conduite par l’ARS IDF.