Retrouvez la règle d’intangibilité de la PMT dans cette lettre-réseau.
Arrêté du 6 août 2019 – extension de l’avenant 21 CPPNI et de l’accord 4 oct 2017
Retrouvez l’arrêté du 6 août 2019 portant sur l’extension de l’avenant 21 CPPNI et de l’accord 4 oct 2017.
Jurisprudence de la cour de cassation – 2019
Retrouvez une note de la CNSA relative à la jurisprudence de la Cour de cassation (2019).
Arrêté du 23 août 2019 – AFGSU équivalence PSC1
Retrouvez un arrêté du 23 août 2019 sur l’équivalence AFGSU et PSC1.
Lettre de mission au Pr Pierre CARLI
Retrouvez la lettre de mission au Pr Pierre CARLI.
Audition de la CNSA à l’Assemblée nationale sur l’activité d’urgence
Retrouvez l’audition de la CNSA à l’Assemblée nationale sur l’activité d’urgence.
Décès du Professeur Louis LARENG, fondateur du SAMU
Retrouvez la lettre de la CNSA.
Lettre suite au rapport de la cour des comptes – octobre 2019
Retrouvez la lettre de la CNSA suite au rapport de la cour des comptes d’octobre 2019.
Rapport octobre 2019 – transports programmés dans le secteurs sanitaire medico-social
Retrouvez le rapport d’octobre 2019 sur les transports programmes secteurs sanitaire medico-social.
Rapport de la Cour des comptes – transports programmés dans les secteurs sanitaire et médico-social
Rapport de la Cour des comptes – transports programmés dans les secteurs sanitaire et médico-social