Retrouvez la lettre du Président de la CNSA, Monsieur Dominique HUNAULT en cliquant sur ce lien.
Note technique de la CNSA sur les urgences
Retrouvez une note technique de la CNSA sur les urgences.
Note d’information DGOS Intérieur – Urgences – 25 juillet 2019
Retrouvez une note d’information de la DGOS sur les urgences.
Arrêté du 23 août 2019 – AFGSU équivalence PSC1
Retrouvez un Arrêté du 23 août 2019 sur l’équivalence AFGSU et PSC1.
Jurisprudence de la cour de cassation – 2019
Retrouvez une note de la CNSA relative à la jurisprudence de la Cour de cassation (2019).
Plan de développement des compétences
Retrouvez un document de la CNSA sur le plan de développement des compétences.
Arrêté du 6 août 2019 – extension de l’avenant 21 CPPNI et de l’accord 4 oct 2017
Retrouvez l’arrêté du 6 août 2019 portant sur l’extension de l’avenant 21 CPPNI et de l’accord 4 oct 2017.
CSE – Fonctionnement et moyens d’action
Retrouvez un document de la CNSA sur le fonctionnement et les moyens d’action du CSE.
Décret 14 juin 2019 – prise en charge des transports de patients – explications
Retrouvez le décret du 14 juin 2019 relatif à la prise en charge des transports de patients ainsi que les modifications des articles du Code de la sécurité sociale opérés par ce dernier.
Décret 14 juin 2019 – prise en charge des transports de patients
Retrouvez le décret du 14 juin 2019 portant sur la prise en charge des transports de patients.