Au 1er janvier 2019 divers changements interviendront dont notamment : une mise en place du prélèvement à la source, l’unification des régimes de l’Agirc et de l’Arrco et une revalorisation du SMIC.
Informations aux ambulanciers – janvier 2017
Retrouvez la note d’informations aux ambulanciers concernant les salaires, les indemnités, les frais de déplacement, le contingent annuel, en janvier 2017.
Informations aux ambulanciers – août 2016
Retrouvez la note d’informations aux ambulanciers concernant les salaires, les indemnités, les frais de déplacement, le contingent annuel, en août 2016.
Informations aux ambulanciers – juillet 2016
Retrouvez la note d’informations aux ambulanciers concernant les salaires, les indemnités, le contingent annuel, en juillet 2016.
Informations aux ambulanciers – janvier 2016
Retrouvez la note d’informations aux ambulanciers concernant les salaires, les indemnités, le contingent annuel, en janvier 2016.
Circulaire 2012 – régime social – heures supplémentaires et taux du forfait social
Retrouvez la circulaire n°DSS/5B/2012/319 en date du 18 août 2012 relative au régime social applicable aux heures supplémentaires et au taux du forfait social résultant de la loi n°2012-958 du 16 août 2012 de finances rectificative pour 2012.
Décret 24 juin 2011 – suppression hypertension artérielle ALD
Retrouvez le décret n°2011-726 en date du 24 juin 2011 relatif à la suppression de l’hypertension artérielle sévère de la liste des affections ouvrant droit à la suppression de la participation de l’assuré.
Agent de maîtrise et responsable d’exploitation
Retrouvez le texte relatif aux agents de maîtrise et aux responsables d’exploitation.
Cerfa – PV de carence pour tous les collèges du comité social et économique
Retrouvez le procès-verbal de carence pour tous les collèges du comité social et économique.
Modèle – Protocole d’accord préélectoral aux élections du CSE – 2018
Retrouvez un modèle de protocole d’accord préélectoral aux élections du CSE (2018).