Retrouvez l’arrêté du 12 décembre 2017 fixant les caractéristiques et les installations matérielles exigées pour les véhicules affectés aux transports sanitaires terrestres.
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Retrouvez l’arrêté du 12 décembre 2017 fixant les caractéristiques et les installations matérielles exigées pour les véhicules affectés aux transports sanitaires terrestres.
Retrouvez la réglementation relative à l’aide médicale urgente et au transport sanitaire.
Retrouvez des articles du Code de la route, cités par des articles du Code de la santé publique (2012).
Retrouvez l’arrêté du 30 octobre 1987 relatif aux dispositifs spéciaux de signalisation des véhicules d’intervention urgente.
Retrouvez les instructions relatives à la mise en oeuvre des actions 4 et 10 du plan obésité.
Retrouvez l’annexe 2 de l’action 10 du plan obésité, organisation du transport sanitaire bariatrique.
Retrouvez l’arrêté du 29 septembre 2008 relatif aux gilets de haute visibilité.
Retrouvez des extraits du Code de la santé publique, relatifs à l’autorisation de mises en service des véhicules de TS (2015).
Circulaire du 27 mai 2010 – AFGSU – pas de caractère obligatoire pour les professionnels en exercice.
Retrouvez la question afférente aux ambulances qui se déplacent en urgence, posée au ministre de l’intérieur, de l’Outre-mer, des collectivités territoriales et de l’immigration.