Retrouvez le texte sur la nomenclature des emplois du personnels employés
Définition des emplois ingénieurs et cadres
Modifié par Avenant n° 1 du 29 janvier 1998 BO conventions collectives 98-10 en vigueur le 1er mars 1998 étendu par arrêté du 22 juin 1998 JORF 27 juin 1998.
Circulaire du 5 juin 2015 – Référentiel sur le SUAP et l’AMU
Retrouvez la circulaire du 5 juin 2015 relative à la mise en œuvre du référentiel portant sur l’organisation du secours à personne et de l’aide médicale urgente.
Arrêté 5 mai 2009 – référentiel SAMU/TS – réponse ambulancière à l’urgence préhospitalière
Retrouvez l’arrêté du 5 mai 2009 relatif à la mise en œuvre du référentiel SAMU-transport sanitaire portant organisation de la réponse ambulancière à l’urgence préhospitalière.
Modèle de protocole tripartite entre le Samu-centre 15, le SDIS et l’ATSU
Retrouvez un modèle de protocole tripartite entre le Samu-centre 15, le SDIS et l’ATSU
Note ministérielle convention tripartite SAMU-SDIS et ambulanciers – 2005
Retrouvez la note du ministère de l’intérieur sur la convention sur l’aide médicale urgente
Circulaire DHOS 2007 – Caractérisation de l’indisponibilité ambulancière – convention SAMU-SDIS
Retrouvez la circulaire du ministère de la Santé de la jeunesse et des sports de 2007
Comment sauver la sécu et éviter l’asphyxie solidaire? – Congrès 2018
Retrouvez la présentation Powerpoint du congrès 2018 de J. Kervasdoue sur le thème de : Comment sauver la sécu et éviter l’asphyxie solidaire?
Conditions de prise en charge – juin 2011
Retrouvez le guide des transports des conditions de prise en charge de juin 2011
Circulaire DGOS – juin 2015 – guide de prise en charge des frais de transport de patients
Retrouvez la circulaire de la DGOS du 27 juin 2015