BREVES DU 8 FEVRIER 2021 Chers adhérents, Nous vous informons que, dans une instruction du 3 février 2021 jointe ci-dessous, la Direction générale du travail (DGT) entend renforcer l’intervention de l’inspection…
Directive d’application du décret de réquisition des produits de santé nécessaires dans le cadre de la lutte contre le virus Covid-19 – 6 mars 2020
Accédez au décret en cliquant ici
Point coronavirus – Démarches avant le 15 mars
Le coronavirus Covid-19 continue à se propager en France. Compte tenu de ce contexte évolutif, l’exécutif a mis en ligne, le 10 mars à 19h00, une nouvelle version de son questions/réponses destiné…
Rapport Eyssartier – Rénovation du modèle économique pour le transport sanitaire terrestre – janvier 2010
Retrouvez le rapport sur la rénovation du modèle économique pour le transport sanitaire terrestre – 2010
Rapport OPTL 2018
Retrouvez le rapport de l’OPTL 2018
Rapport OPTL 2014
Retrouvez le rapport de l’OPTL 2014
Rapport OPTL 2013
Retrouvez le rapport OPTL
Diverses informations – CNSA – août 2014
Badgeuse Aucun reproche ne peut être fait à un salarié qui a refusé d’utiliser la badgeuse alors que le système n’a pas été déclaré à la CNIL (cassation sociale du 6…