Retrouvez le texte relatif aux agents de maîtrise et aux responsables d’exploitation.
Classification/nomenclatures – emplois et tâches spécifiques aux personnels des entreprises de TS
Retrouvez le texte sur la classification et nomenclatures des emplois et des tâches spécifiques aux personnels des entreprises de transport sanitaire
Nomenclature des emplois personnels employés
Retrouvez le texte sur la nomenclature des emplois du personnels employés
Définition des emplois ingénieurs et cadres
Modifié par Avenant n° 1 du 29 janvier 1998 BO conventions collectives 98-10 en vigueur le 1er mars 1998 étendu par arrêté du 22 juin 1998 JORF 27 juin 1998.