Retrouvez l’avenant 91 en date du 4 avril 2016 concernant les employés.
Avenant 81 – 4 avril 2016 – ingénieurs et cadres
Retrouvez l’avenant 81 en date du 4 avril 2016 concernant les ingénieurs et cadres.
Annexe 6 – convention collective – taux d’intérêt des comptes courants bloqués – 10 juin 2014
Retrouvez l’annexe 6 de la convention collective, concernant les taux d’intérêt des comptes courants bloqués , en date du 10 juin 2014.
Feuille de route hebdomadaire suite à accord cadre du 4 mai 2000
Retrouvez la feuille de route hebdomadaire
Arrêté 18 août 2009 modifiant l’arrêté du 19 décembre 2001 – horaire de service dans le TS
Retrouvez l’arrêté du 18 août 2009 (modifiant l’arrêté du 19 décembre 2001, concernant les horaires de service dans les transports sanitaires).
Arrêté 19 décembre 2001 – horaire de service dans le TS
Retrouvez l’arrêté du 19 décembre 2001
Compte professionnel de prévention – 2018
Retrouvez le texte de la CNSA relatif au compte professionnel de prévention
Arrêté 23 novembre 2016 – tarification AT/MP
Retrouvez l’arrêté du 23 novembre 2016 (sur la tarification AT/MP).
Circulaire 18 avril 2002 – évaluation des risques pour la santé et la sécurité des travailleurs
Retrouvez la circulaire du 18 avril 2002 relative à l’évaluation des risques pour la santé et la sécurité des travailleurs.
Evaluation des risques professionnels Q/R – INRS
Retrouvez le texte relatif à l’évaluation des risques professionnels établi par l’INRS