Retrouvez la note d’informations aux ambulanciers concernant les salaires, les indemnités, le contingent annuel, en janvier 2016.
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Retrouvez la note d’informations aux ambulanciers concernant les salaires, les indemnités, le contingent annuel, en janvier 2016.
Retrouvez la circulaire n°DSS/5B/2012/319 en date du 18 août 2012 relative au régime social applicable aux heures supplémentaires et au taux du forfait social résultant de la loi n°2012-958 du 16 août 2012 de finances rectificative pour 2012.
Retrouvez le décret n°2011-726 en date du 24 juin 2011 relatif à la suppression de l’hypertension artérielle sévère de la liste des affections ouvrant droit à la suppression de la participation de l’assuré.
Retrouvez le texte relatif aux agents de maîtrise et aux responsables d’exploitation.
Retrouvez le procès-verbal de carence pour tous les collèges du comité social et économique.
Retrouvez un modèle de protocole d’accord préélectoral aux élections du CSE (2018).
Retrouvez un modèle d’annonce des résultats des élections au CSE au second tour.
Retrouvez le protocole relatif aux frais de déplacement des ouvriers-annexe 1 de la convention collective nationale.
Retrouvez le texte relatif au congé parental d’éducation.
Retrouvez le texte relatif au traitement des temps de non présence.