Retrouvez la lettre de la Chambre adressé au monsieur VERAN ministre de la Santé.
Communiqué commun de la CNSA et la FNMS sur la réunion du 6 février
Retrouvez le communiqué commun de la CNSA et la FNMS sur la réunion du 6 février.
Conformité des véhicules au 1er janvier 2021 – Arrêté du 12 décembre 2017
Retrouvez un dossier sur les dispositions obligatoires en 2021 et l’arrêté du 12 décembre 2017.
Jurisprudence cour de cassation 2019 – Délivrance de l’agrément
Retrouvez la jurisprudence de la cour de cassation sur la délivrance d’agrément.
Réunion avec la DGOS 22 janvier 2020
Retrouvez le compte rendu de la réunion du 22 janvier avec Katia JULIENNE, directrice générale de la DGOS.
Compte rendu réunion du 21 janvier 2020 sur la réforme des transports sanitaires urgents
Retrouvez le compte rendu de la réunions institutionnelles sur la réforme des transports sanitaires urgents du 21 janvier 2020.
Prise en charge d’un patient suspect d’infection par le coronavirus – COREB
Retrouvez la communication de la mission nationale COREB (Coordination Opérationnelle Risque Epidémique et Biologique, pilotée par la DGS et la DGOS) sur la prise en charge d’un patient suspect d’infection par le coronavirus.
Lettre de la députée Mariette KARAMANLI à la CNSA
Retrouvez la réponse du député KARAMANLI à la lettre du président M. HUNAULT concernant le projet de loi finances.
RGP – Registre de traitement simplifié CNIL
Retrouvez le document rappel CNSA sur le RGP – Attention aux contrôles en 2020.
Jurisprudence – Dépassement de l’amplitude journalière de travail
Retrouvez la jurisprudence du 4 déc. 2019 sur le dépassement de l’amplitude journalière de travail.