Retrouvez la liste des représentants du comité de suivi régionaux de l’article 80.
![](https://www.cnsa-ambulances.com/wp-content/uploads/2019/05/cnsa-ambulance-1.jpg)
Retrouvez la liste des représentants du comité de suivi régionaux de l’article 80.
Retrouvez la question afférente aux ambulances qui se déplacent en urgence, posée au ministre de l’intérieur, de l’Outre-mer, des collectivités territoriales et de l’immigration.
Retrouvez la présentation de la réunion du 4 avril 2019 concernant la réforme des transports sanitaires urgents.
Retrouvez un compte-rendu de la réunion sur la réforme de l’urgence pré-hospitalière du 4 avril 2019 en cliquant sur ce lien.
Retrouvez un texte de la CNSA concernent les véhicules d’intérêt général prioritaire et les véhicules d’intérêt général bénéficiant de facilités de passage.
Retrouvez un document de la CNSA concernant la répartition hebdomadaire de la durée du travail et de l’organisation de l’activité.
Retrouvez la lettre de Nicolas REVEL à l’attention de la CNSA, concernant le recours gracieux à l’encontre de la décision UNCAM du 18 décembre 2018 relative à la convention-type avec les entreprises de taxi.
Retrouvez la décision du 18 décembre 2018 relative à l’établissement d’une convention type à destination des entreprises de taxi et des organismes locaux d’assurance maladie.
Retrouvez la fiche de signalement pour l’Article 80.
Retrouvez un texte de la CNSA relatif à l’extension du supplément forfaitaire de 20€ pour les TPMR.