Retrouvez l’entretien de Lionel TIMOTEO portant sur l’article 80.
Entretien Fabrice JEANNEROD – article 80
Retrouvez l’entretien de Fabrice JEANNEROD portant sur l’article 80.
Résultat votes CA – AG 2018
Retrouvez le résultat des votes du Conseil d’administration lors de l’Assemblée générale de 2018.
Revalorisation des frais de déplacement au 1er août 2018
Retrouvez une note de la CNSA concernant la revalorisation des frais de déplacement au 1er août 2018.
Les contrats saisonniers
Retrouvez une note de la CNSA sur les contrats saisonniers.
Avenant 68 – frais de déplacement des ouvriers
Retrouvez l’avenant 68 relatif aux frais de déplacement des ouvriers.
Les ambulances de type A2 – état de la législation actuelle
Retrouvez un document, de la CNSA, relatif à la législation des ambulances de type A2.
Compte rendu journée des formateurs – 1er juin 2018
Retrouvez le compte rendu de la CNSA concernant la journée des formateurs du 1er juin 2018.
Conditions d’intervention lors de rassemblement de personnes – CNSA / DPS
Retrouvez un document du cabinet d’avocats VIGIER, concernant les conditions d’intervention lors de rassemblement de personnes.
Jurisprudences – actualité juridique
Retrouvez une note de la CNSA rassemblant diverses jurisprudences concernant différents sujets (contrats saisonniers, organisation du travail, rupture conventionnelle etc.).