Retrouvez une note de la CNSA concernant les lanceurs d’alerte.
Rencontre avec l’IGAS – évaluation mise en oeuvre référentiel d’organisation du SDIS et de l’AMU
Retrouvez une note de la CNSA concernant la rencontre avec l’IGAS, dans le cadre de l’évaluation de la mise en oeuvre du référentiel d’organisation du secours à la personne et de l’aide médicale d’urgence.
Réunion d’ouverture des négociations conventionnelles du 22 juin à la CNAM
Retrouvez une note de la CNSA, concernant la réunion d’ouverture des négociations conventionnelles du 22 juin 2018 à la CNAM.
RGPD Prudence !
Retrouvez un communiqué de la CNSA concernant le RGPD.
La sécurité des données personnelles – CNIL
Retrouvez les guides de la CNIL concernant la sécurité des données personnelles.
Modèle de registre RGPD – CNIL
Retrouvez un exemple de registre RGPD élaboré par la CNIL.
Les risques encourus par les travailleurs indépendants
Retrouvez une note de la CNSA concernant les risques encourus par les travailleurs indépendants.
Conclure un accord d’entreprise
Retrouvez un document de la CNSA relatif à la conclusion d’un accord d’entreprise.
Congés spéciaux
Retrouvez un document de la CNSA portant sur les congés spéciaux.
Traitement des jours fériés
Retrouvez un document de la CNSA portant sur le traitement des jours fériés.