Retrouvez un document de la CNSA sur le compte professionnel de prévention.
Etude KPMG – conséquences des réformes sociales et fiscales sur les entreprises du TS
Retrouvez l’étude du cabinet d’audit et de conseil KPMG concernant les conséquences des réformes sociales et fiscales sur les entreprises du secteur du transport sanitaire.
Article 80 : la CNSA pose ses conditions préalables – 6 février 2018
Retrouvez un document de la CNSA sur l’article 80.
ACI CPTS – juillet 2019
Retrouvez l’accord conventionnel interprofessionnel en faveur du développement de l’exercice coordonné et du déploiement des Communautés Professionnelles Territoriales de Santé de juillet 2019