Retrouvez la lettre-réseau de la CNAMTS sur l’aide transitoire avant la mise en œuvre de la réforme de la garde ambulancière.
Table ronde-UPH et garde (congrès 2018)
Retrouvez la table ronde concernant l’UPH et la garde du congrès de 2018.
Courrier DGOS sur l’accord du 16 juin 2016 – Juin 2019
Retrouvez le courrier de la direction générale de l’offre et de soins de juin 2019 qui a pour objet les : conséquences de l’accord du 16 juin 2016 relatif à la durée et à l’organisation du travail dans les activités de transports sanitaire sur le respect des obligations de garde des entreprises
Présentation du ministère de la santé sur l’UPH – réunion du 27 juin 2019
Retrouvez la présentation powerpoint du ministère de la santé de la réunion de concertation TSU du 27 juin 2019
Note orientation technique de la CNSA sur l’accord de 2016 – juin 2019
Le changement dans l’organisation du système des gardes et les positions ambiguës suscitent des doutes et des questionnements légitimes auxquels la Chambre se doit de répondre. Pour ce faire, elle a rédigé à votre intention une note d’orientation technique destinée à faciliter votre prise de décision et à organiser vos temps de pause lors des gardes.
Circulaire du 5 juin 2015 – Référentiel sur le SUAP et l’AMU
Retrouvez la circulaire du 5 juin 2015 relative à la mise en œuvre du référentiel portant sur l’organisation du secours à personne et de l’aide médicale urgente.
Arrêté 5 mai 2009 – référentiel SAMU/TS – réponse ambulancière à l’urgence préhospitalière
Retrouvez l’arrêté du 5 mai 2009 relatif à la mise en œuvre du référentiel SAMU-transport sanitaire portant organisation de la réponse ambulancière à l’urgence préhospitalière.
Modèle de protocole tripartite entre le Samu-centre 15, le SDIS et l’ATSU
Retrouvez un modèle de protocole tripartite entre le Samu-centre 15, le SDIS et l’ATSU
Note ministérielle convention tripartite SAMU-SDIS et ambulanciers – 2005
Retrouvez la note du ministère de l’intérieur sur la convention sur l’aide médicale urgente
Circulaire DHOS 2007 – Caractérisation de l’indisponibilité ambulancière – convention SAMU-SDIS
Retrouvez la circulaire du ministère de la Santé de la jeunesse et des sports de 2007