Retrouvez la Circulaire DHOS/01 n° 2004-151 du 29 mars 2004 relative au rôle des SAMU, des SDIS et des ambulanciers dans l’aide médicale urgent
Circulaire 29 mars 2004 relative au rôle des SAMU, des SDIS et des ambulanciers dans l’AMU
Retrouvez la CIRCULAIRE N° 151 du 29 mars 2004 relative au rôle des SAMU, des SDIS et des ambulanciers dans l’aide médicale urgente
Arrêté 24 avril 2009 – référentiel portant sur l’organisation du secours à personne et de l’AMU
Retrouvez l’arrêté du 24 avril 2009 relatif à la mise en œuvre du référentiel portant sur l’organisation du secours à personne et de l’aide médicale urgente
Arrêté 23 décembre 2014 – cahier des charges relatif aux expérimentations d’organisation et de financement des TS urgents
Retrouvez l’arrêté du 23 décembre 2014 portant cahier des charges relatif aux expérimentations d’organisation et de financement des transports sanitaires urgents
Arrêté 5 juin 2015 – modification annexe I et annexe VI du référentiel commun d’organisation du secours à personne et de l’AMU du 25 juin 2008
JORF n°0135 du 13 juin 2015 Texte n°10
Cahier des charges national ambulancier pour la réponse à l’urgence Pré-Hospitalière
CAHIER DES CHARGES NATIONAL AMBULANCIERPOUR LA REPONSE A L’URGENCE PRÉ HOSPITALIÈRE
Convention type urgence pré hospitalière entre ATSU et entreprise de TS
CONVENTION
DE PARTICIPATION A L’URGENCE PRÉ HOSPITALIÈRE ENTRE L’ ATSU DU DÉPARTEMENT :
ET L’ENTREPRISE DE TRANSPORT SANITAIRE :