Cerfa – accord préalable de transport valant prescription médicale
Retrouvez le Cerfa sur la demande d'accord préalable de transport valant prescription médicale...
PMT
Pour une recherche avancée, accéder au moteur de recherche
Cerfa – prescription médicale de transport – 2015
Retrouvez le Cerfa de la notice de prescription médicale de transport de 2015...
Lettre réseau CNAM intangibilité PMT – 2010
Retrouvez la lettre réseau de la CNSA sur l'intangibilité sur la prescription médicale de transport de 2010...
Décret mars 2011 – modification des conditions de prise en charge des frais de transport malades ALD
Retrouvez le décret portant modification des conditions de prise en charge des frais de transport pour les malades reconnus...
Circulaire septembre 2011 – prise en charge ALD
Retrouvez la circulaire relative à la sensibilisation des prescripteurs hospitaliers de transport suite aux modifications...
Arrêté décembre 2006 – référentiel de la prescription des transports
Retrouvez l'arrêté du 23 décembre 2006 fixant le référentiel de la prescription des transports...
Arrêté juin 2015 – demande d’accord préalable de transport valant prescription médicale
Retrouvez l'arrêté du 8 juin 2015 fixant le modèle du formulaire "demande d'accord préalable de transport valant prescription...
Arrêté février 2015 – prescription médicale de transport
Retrouvez l'arrêté sur la prescription médicale de transport de février 2015....
Intangibilité de la prescription médicale de transport – 2010
Rappel de la règle d’intangibilité de la prescription médicale, Le décret et l’arrêté du 23 décembre 2006 n’ont pas...
Vous n’êtes pas encore membre de la CNSA ?
Lorem ipsum dolor sit amet, consectetur adipiscing elit. Nam faucibus est sit amet leo lobortis aliquet. Nunc ultrices est sed risus rhoncus pretium. Quisque cursus gravida dolor eu hendrerit.