Chers adhérents, A la suite de la Réunion Régionale d’Information sur les Jeux Olympiques et Paralympiques 2024 (RRIJOP) qui s’est tenue ce mardi 11 juin 2024, nous vous prions de bien vouloir…
Brève juridique du 11 juin 2024
Extension de l’accord sur les frais de déplacement 2024 L’avenant n°78 au protocole de 1974 relatif aux frais de déplacement des ouvriers des transports de personnes signé le 13 février 2024 a…
En mai 2024, la CNSA à travers les médias !
AU MOIS DE MAI 2024 20 mai 2024 « Recrutement : une forte demande de la part des entreprises de transport sanitaire » LE DAUPHINE LIBÉRÉ 19 mai 2024 « Valence. La Croix-Rouge…
Dossier juridique / RH – Mai 2024
RAPPEL – Lancement de la plateforme Vérif Permis le 29 avril La plateforme Vérif Permis, qui permet aux entreprises de connaître en temps réel de la validité des permis de conduire…
Dossier juridique / RH – Avril 2024
Adoption de la loi sur l’acquisition en matière de congés payés Comme vous en avez sûrement pris connaissance, de nouvelles dispositions sont applicables pour la gestion des congés payés pendant un…
Accords-cadres
Présentation ORANGE Présentation SFR
La CNSA à Bercy
A la suite des déclarations du ministre de l’Économie sur la nécessité de réaliser des dépenses dans le transport médical de patients, la CNSA a sollicité son cabinet afin d’obtenir un rendez-vous…
Prolongation de l’expérimentation dite « article 51 »
Un arrêté du 28 mars 2024 prolonge l’expérimentation dite « article 51 », initialement prévue jusqu’au 31 mars 2024, au 31 août 2024. Pour rappel cette expérimentation prévoit la possibilité de transformer une…
Dossier juridique / RH – Mars 2024
Actualités droit du travail Le harcèlement au travail est un sujet sensible de plus en plus rencontré dans les entreprises en général. Lorsque vous avez des doutes sur les faits qui vous…
Courriers de la CNSA à Bruno Le Maire et Thomas Fatome, directeur de la CNAM
Vous trouverez les courriers de la CNSA à Bruno Le Maire, ministre des Finances et de l’Économie, et à Thomas Fatome, directeur général de la CNAM, consécutifs aux propos du ministre sur…