Retrouvez le document CNSA sur le dispositif des emplois francs reconduit en 2020.
![](https://www.cnsa-ambulances.com/wp-content/uploads/2019/05/cnsa-ambulance-1.jpg)
Retrouvez le document CNSA sur le dispositif des emplois francs reconduit en 2020.
Retrouvez le document UFT sur les charges sociales 2020
Retrouvez un document portant sur les heures supplémentaires.
Retrouvez le courrier officiel de M.VIALA adressé au M. HUNAULT président de la Chambre, sur le retrait de l’amendement.
La Chambre a pris connaissance de la parution du décret n° 2019-1260 du 29 novembre 2019 relatif à la conduite de certains véhicules affectés aux missions de sécurité civile, pris par le Premier ministre.
Retrouvez le rapport pour un pacte de refondation des urgences 2019.
Retrouvez l’audit des 8 SAMU d’Île-de-France conduite par l’ARS IDF.
Retrouvez le décret du 29 novembre 2019 sur la conduite de certains véhicules affectés aux missions de sécurité civile.
Retrouvez la jurisprudence de la cour de cassation sur le travail illégal.
Retrouvez un document de la CNSA relatif au congé pour enfant hospitalisé après la naissance pour le partenaire de la mère.