A la suite de l’envoi du plaidoyer 2023 et du communiqué de presse en vue des Jeux Olympiques 2024, la CNSA et ses représentants ont été sollicités à maintes reprises par la…
Dossier juridique / RH – Janvier 2024
Nouvelle procédure applicable en cas de refus d’un CDI après un CDD Vous trouverez ci-joint une note juridique sur la nouvelle procédure à respecter lorsque vous proposez un CDI après un…
Mobilisation de la CNSA en vue des JO 2024
Les Jeux olympiques approchent à grands pas. Cela nécessite une réponse adaptée, une vigilance de tous les instants et une organisation anticipée des professionnels de santé, en premier lieu les entreprises de…
Informations sur la rémunération compensatrice (tarification majorée)
La CNSA souhaite attirer votre attention sur les points suivants : Dans le cadre de l’avenant n°11, les transporteurs sanitaires ont la possibilité de bénéficier d’une rémunération compensatrice dans le cadre de…
Versement de l’enveloppe FIR 2024
Dans le cadre de la commission paritaire nationale des transporteurs sanitaires privés qui a eu lieu avec l’Assurance maladie le 23 janvier 2024, la CNAM a informé les fédérations du secteur que…
Brève juridique du 11 janvier 2024
Nouvelle procédure applicable en cas de refus d’un CDI après un CDD Vous trouverez ci-joint une note juridique sur la nouvelle procédure à respecter lorsque vous proposez un CDI après un…
Dossier juridique / RH – Décembre 2023
Actualités rémunérations : les informations concernant le transport sanitaire Au 1er janvier 2024, plusieurs variables de paie sont modifiées à savoir : Taux horaire du SMIC : augmentation à 11,65€ (+1,13%) ; Augmentation du…
Guide CNAM de la rémunération compensatrice (avenant 11)
Depuis le 07 novembre 2023, une tarification majorée est prévue dans le cadre de l’Avenant 11 pour les transports en VSL et en ambulance : facturés via le téléservice SEFI ; pour les entreprises…
Les chiffres du rapport OPTL 2023 sont disponibles !
Le rapport OPTL 2023 sur la branche des transports routiers et activités auxiliaires est publié, vous pouvez le consulter en cliquant sur le lien ci-dessous. Je télécharge le rapport OPTL 2023 Plus…
Permis B à 17 ans à compter du 1er janvier 2024 : une année de gagnée !
Un décret du 20 décembre 2023 met en œuvre une des mesures du « Plan interministériel sur la jeunesse » présenté par la Première ministre le 21 juin dernier et abaisse de…