Retrouvez une note concernant l’article 80.
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Retrouvez une note concernant l’article 80.
Retrouvez un document relatif à l’audition de la CNSA par l’IGAS, le 17 décembre 2018.
Retrouvez la liste des représentants du comité de suivi régionaux (article 80).
Retrouvez le compte-rendu de la réunion sur les transports urgents préhospitaliers en date du 27 juin 2019.
Retrouvez l’arrêté du 19 avril 2019 portant sur l’extension des avenants à la convention collective nationale des transports routiers et des activités auxiliaires du transport.
Retrouvez l’audition de la CNSA par Annie CHAPELIER (députée LREM), le 23 mai 2019.
Retrouvez un bulletin de souscription du groupe AXA (offre simplifiée pour les membres de la CNSA).
Retrouvez les grilles des rémunérations pour les contrats d’apprentissage.
Retrouvez la grille des salaires pour les entreprises appliquant la grille personnel roulant « marchandises ».
Retrouvez la grille des salaires pour les entreprises appliquant la grille personnel roulant « voyageurs ».