Retrouvez un modèle de protocole d’accord préélectoral aux élections du CSE (2018).
![](https://www.cnsa-ambulances.com/wp-content/uploads/2019/06/délégué-du-personnel-.jpg)
Retrouvez un modèle de protocole d’accord préélectoral aux élections du CSE (2018).
Retrouvez un modèle d’annonce des résultats des élections au CSE au second tour.
Retrouvez le protocole relatif aux frais de déplacement des ouvriers-annexe 1 de la convention collective nationale.
Retrouvez le texte relatif au congé parental d’éducation.
Retrouvez le texte relatif au traitement des temps de non présence.
Retrouvez le texte relatif au traitement des temps de non-présence au travail du salarié (d’après la circulaire du 6 décembre 2000).
Retrouvez le texte relatif aux indemnités des jours fériés travaillés et chômés.
Retrouvez la table ronde concernant l’UPH et la garde du congrès de 2018.
Retrouvez l’arrêté du 12 décembre 2017 relatif aux caractéristiques et aux installations matérielles exigées pour les véhicules affectés aux transports sanitaires terrestres.
Retrouvez la consultation des professionnels du transport sanitaire.